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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Constant BOCHEREAU
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LES JONCQUIERES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JONCQUIERES
Constant BOCHEREAU S.A.

Numéro de dépôt :
93491318
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/11/2003

Présentation de la marque LES JONCQUIERES

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société Anonyme (SA) Constant BOCHEREAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JONCQUIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-51 du 24 décembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Constant BOCHEREAU domicilié(e) 6, Route de Vallet, 49270 LANDEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 778 114 637 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOCHEREAU Bernard - France.

La marque LES JONCQUIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JONCQUIERES est expirée depuis le 5 novembre 2003.

Constant BOCHEREAU a également déposé les autres marques suivantes : VIGNEMONT , CAMPAVIGNE , CHEMIN DES VIGNES , L'ACADEMIC DE CONSTANT BOCHEREAU , CHANTEVIGNE , CUVEE DE LA MARQUISE


Constant BOCHEREAU S.A. - 6, Route de Vallet, 49270 LANDEMONT - France - SIREN 778114637


BOCHEREAU Bernard - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 24 déc. 1993 au BOPI 1993-51

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